Daniel Marzi

De: Daniel MARZI
juge de proximité à Reims
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Reims
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Reims"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Daniel Marzi
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000024851983(source JORF)
désignation
26 Novembre 201126/11/2011
De: Daniel Marzi
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Reims
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024659416(source JORF)
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Daniel Marzi
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Reims
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024659416(source JORF)
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Daniel MARZI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2009-07-05"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020506533(source JORF)
admission
11 Avril 200911/04/2009
De: Daniel Marzi
président de chambre à la cour d'appel de Reims
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000783641(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Daniel Marzi
conseiller à la Cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel de Reims
Présidents de chambre
Remplace:
M. Crutz
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990